MENTIONS LÉGALES
1. Info éditeur
Editeur : Maisons de Bois Vert, SASU au capital de 5000 euros dont le siège social est situé au 25 VOIE DES PERRAUDIERES 41700 COUR-CHEVERNY, immatriculée Blois B 839 223 542, représenté par Agathe HUBERT.
Numéro de SIRET : 83922354200011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39839223542
2. Crédits
Conception et réalisation du site :
VERT RIVAGE, micro entreprise, dont le siège social est situé Les sables, 41120 OUCHAMPS - LE CONTROIS EN SOLOGNE, immatriculée sous le n° de Siret : 532313160
Hébergement :
· Wix
· Wix.com Inc.
· Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
· Téléphone : +1 415-639-9034.
3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation
3.1. Contenu mis en ligne par l’Editeur
L’Editeur est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne.
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Toute reproduction, autrement que pour l'usage privé de l'utilisateur du site en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite du webmaster du site.
En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit de :
· Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, transmettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d'auteur attaché à l'œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite ;
· Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire ;
· Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.
Les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l'Editeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
3.2. Conception et réalisation du site
MAISONS DE BOIS VERT est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toute reproduction, autrement que pour l'usage privé de l'utilisateur du site en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de MAISONS DE BOIS VERT.
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un accord préalable et exprès de MAISONS DE BOIS VERT de :
· ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,
· mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
· les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles,
· toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’Editeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.
4. Crédits photos
Le Directeur de publication s’engage à garantir que les photographies et/ou vidéos ajoutées sont libres de droit ou dans le cas contraire à mentionner le nom de l’auteur du document.